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Marques déposées par la société SCV CASTELMAURE CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION
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L'ENFER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENFER
SCV CASTELMAURE CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3285442
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/04/2014
L\'ENFER de SCV CASTELMAURE CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Présentation de la marque L'ENFER

Déposée le 13 avril 2004 par la société SCV CASTELMAURE CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « L'ENFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la société SCV CASTELMAURE CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION domicilié(e) 4, ROUTE DES CANELLES,11360 EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 792 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD PUEYO SCV CASTELMAURE domicilié(e) 4, ROUTE DES CANELLES,11360 EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 - France.

La marque L'ENFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENFER est expirée depuis le 13 avril 2014.

SCV CASTELMAURE CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : LE PARADIS , EXTREME WINES


SCV CASTELMAURE CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION - 4, ROUTE DES CANELLES,11360 EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 - France - SIREN 775792427


M. BERNARD PUEYO SCV CASTELMAURE - 4, ROUTE DES CANELLES,11360 EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).